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Editeur du site
Le présent site http://www.driveintarn.fr est édité par l'Association Drive Fermier Tarn, Association de loi 1901 - n° SIRET 803 443 613 00010 - Code APE 911
située au 1631 route de Gaillac, 81150 Labastide-de-Lévis Tel : 05 65 95 19 10
drive.fermier.albi@gmail.com
Le Directeur de la publication du site est Daisy Ferrère, représentant légal de la personne morale.
Hébergeur du site
Ce site est hébergé par la société CLEOP, éditrice du logiciel SOCLEO, 4 avenue Marcel Cerdan, 44000 Nantes
Propriété intellectuelle
Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle réservées pour le monde entier.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Tout lien hypertexte renvoyant vers ledit site est formellement interdit, sauf autorisation expresse de l’éditeur.
Marque - Logos
Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau Internet, des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques.
Données à caractère personnel
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Les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur.
Elles sont destinées à faciliter l’utilisation du site par l’utilisateur, à assurer l’enregistrement, le suivi et l’archivage de ses commandes, ainsi qu’à promouvoir la qualité de ses relations avec l’éditeur.
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L’éditeur peut être amené à communiquer, à titre confidentiel, les données à caractère personnel concernant l’utilisateur à ses prestataires techniques qui concourent à la fourniture des services proposés sur le site.
Les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur et collectées par l’éditeur pourront être utilisées par les partenaires commerciaux de l’éditeur à des fins de prospection commerciale.
Tout utilisateur ne souhaitant pas ou plus recevoir de messages de prospection commerciale de la part des partenaires commerciaux de l’éditeur pourra s’y opposer selon les modalités définies à l’article 11 des Conditions Générales de Vente du site.
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Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
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